SEANCE DU 30 OCTOBRE 2001
NOMINATION DE MEMBRES D'ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que les commissions des affaires sociales et des affaires
économiques ont proposé des candidatures pour plusieurs organismes
extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame :
- M. Alain Vasselle membre du comité de surveillance de la Caisse
d'amortissement de la dette sociale et du conseil de surveillance du fonds de
financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du
risque maladie ;
- M. Dominique Leclerc membre du comité de surveillance du fonds de solidarité
vieillesse et du conseil d'orientation des retraites ;
- M. Alain Gournac membre du conseil supérieur de la mutualité ;
- M. Jean-Marc Juilhard membre titulaire et M. Marcel Lesbros, membre
suppléant du conseil supérieur des prestations sociales agricoles :
- M. Paul Blanc et Mme Michèle San Vicente membres du conseil supérieur pour
le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés ;
- M. Bernard Joly membre du Conseil national de l'aménagement du territoire
;
- MM. Claude Biwer et Charles Guéné membres du comité local d'information et
de suivi du laboratoire souterrain de Bure ;
- et M. Jean-Paul Emin membre suppléant du conseil supérieur de la forêt et
des produits forestiers.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à 16 heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures cinq, est reprise à seize heures, sous la
présidence de M. Jean-Claude Gaudin.)