SEANCE DU 4 DECEMBRE 2001
Je mets aux voix, modifiés, les crédits figurant au titre III.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre IV : 368 817 307 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 308 747 000 euros ;
« Crédits de paiement : 89 953 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 1 786 422 000 euros. »
« Crédits de paiement : 786 521 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
En accord avec la commission des finances, j'appelle maintenant en discussion
l'amendement n° II-69, tendant à insérer un article additionnel avant l'article
74.
Article additionnel avant l'article 74