SEANCE DU 4 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 5 décembre 2001, à onze heures quinze, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2002, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 86 et 87, 2001-2002). - M. Philippe Marini,
rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des
comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Outre-mer :
M. Roland du Luart, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 32).
M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 89, tome XXII).
Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (aspects sociaux, avis n° 91, tome VIII).
M. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (départements d'outre-mer, avis n° 92, tome VII).
M. Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie, avis
n° 92, tome VIII).
Défense (articles 31 et 32)* :
1. Rapporteurs spéciaux :
Exposé d'ensemble, dépenses en capital : M. Maurice Blin (rapport n° 87,
annexe n° 42) ; dépenses ordinaires : M. François Trucy (rapport n° 87, annexe
n° 43).
2. Rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées :
Nucléaire, espace et services communs : M. Jean Faure (avis n° 90, tome IV) ;
section gendarmerie : M. Philippe François (avis n° 90, tome V) ; section
forces terrestres : M. Serge Vinçon (avis n° 90, tome VI) ; section air : M.
Xavier Pintat (avis n° 90, tome VII) ; section marine : M. André Boyer (avis n°
90, tome VIII).
Fonction publique et réforme de l'Etat (et article 78) :
M. Gérard Braun, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 27).
* Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des
sénateurs.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits budgétaires pour le
projet de loi de finances pour 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2002 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2002, est fixé au vendredi 7 décembre 2001, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 5 décembre 2001, à deux heures
quinze.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD