SEANCE DU 6 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, vendredi 7 décembre 2001, à onze heures, quinze heures et
le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2002, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 86 et 87, 2001-2002) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Emploi et solidarité :
I. - Emploi (et articles 68 à 70 et 70
bis) :
M. Joseph Ostermann, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 17) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(travail et emploi, avis n° 91, tome IV) ;
Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (formation professionnelle, avis n° 19, tome V).
II. - Santé et solidarité (et article 71
ter)
(Procédure de questions
et de réponses avec droit de réplique des sénateurs.)
:
M. Alain Joyandet, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 18) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(solidarité, avis n° 91, tome I) ;
M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (santé, avis n° 91, tome II).
Aménagement du territoire et environnement :
II. - Environnement (*) :
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 5) ;
M. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (avis n° 89, tome XVII) ;
M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 88, tome III).
DÉLAI LIMITE POUR LES INSCRIPTIONS DE PAROLE DANS LES DISCUSSIONS PRÉCÉDANT
L'EXAMEN DES CRÉDITS DE CHAQUE MINISTÈRE
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
DÉLAI LIMITE POUR LE DÉPÔT DES AMENDEMENTS AUX CRÉDITS BUDGÉTAIRES POUR LE
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2002 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
DÉLAI LIMITE POUR LE DÉPÔT DES AMENDEMENTS AUX ARTICLES DE LA DEUXIÈME PARTIE,
NON JOINTS À L'EXAMEN DES CRÉDITS DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2002, est fixé au vendredi 7 décembre 2001, à seize heures.
DÉLAI LIMITE POUR LES INSCRIPTIONS DE PAROLE ET POUR LE DÉPÔT DES
AMENDEMENTS
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture, relatif à la Corse (n° 111, 2001-2002) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 11 décembre 2001, à seize
heures ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 11 décembre 2001, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des lois (n° 109, 2001-2002) sur la proposition
de loi de M. Hubert Haenel et de plusieurs de ses collègues portant réforme de
la loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la législation civile française dans
les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, dans ses
dispositions relatives à la publicité foncière (n° 421, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 12 décembre 2001, à
dix-sept heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à accorder une
priorité dans l'attribution des logements sociaux aux personnes en situation de
handicap ou aux familles ayant à leur charge une personne en situation de
handicap (n° 325, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 12 décembre 2001, à
dix-sept heures.
Question orale avec débat n° 38 de M. Henri Revol à M. le ministre de la
recherche sur l'avenir de la politique spatiale française et européenne à
l'issue de la conférence interministérielle de l'agence spatiale européenne du
15 novembre 2001 ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 12
décembre 2001, à dix-sept heures.
Nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi de
modernisation sociale (AN, n° 3316) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 13 décembre 2001, à douze
heures ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
jeudi 13 décembre 2001, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 7 décembre 2001, à deux heures.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD