SEANCE DU 6 DECEMBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Candidatures à une commission mixte paritaire
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Education nationale
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (p.
3
)
MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Philippe Richert, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles ; Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des
affaires culturelles pour l'enseignement technique ; MM. Jean-Claude Carle,
Georges Mouly, Pierre Martin, Ivan Renar, René-Pierre Signé, Daniel Goulet, Mme
Hélène Luc, MM. Jean-Marc Todeschini, Michel Guerry, Serge Lagauche.
4.
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
(p.
4
).
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
5.
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Mauritanie
(p.
6
).
6.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
7
).
REVENDICATIONS DES GENDARMES (p. 8 )
MM. Jean-Claude Carle, Alain Richard, ministre de la défense.
LUTTE CONTRE LE SIDA (p. 9 )
Mme Gisèle Printz, M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé.
OUVRAGE DU SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE
SUR LES CONTRÔLES D'IDENTITÉ (p.
10
)
MM. Jean-Pierre Schosteck, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.
DÉLAIS DE MOBILISATION DE CRÉDITS
DE RÉINDUSTRIALISATION (p.
11
)
MM. Alain Lambert, Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
SITUATION AU PROCHE-ORIENT (p. 12 )
Mme Hélène Luc, M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
DÉLOCALISATION DES ENTREPRISES FRANÇAISES (p. 13 )
MM. Aymeri de Montesquiou, Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
CRITIQUES DU SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE
SUR LES DISPOSITIONS ANTITERRORISTES
DE LA LOI « SÉCURITÉ QUOTIDIENNE » (p.
14
)
MM. René Garrec, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.
OBLIGATIONS DES COLLECTIVITÉS LOCALES
EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT (p.
15
)
MM. Gérard Miquel, Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
MULTIPLICATION
DES DYSFONCTIONNEMENTS JUDICIAIRES (p.
16
)
MM. Dominique Braye, Lionel Jospin, Premier ministre.
CONSÉQUENCES
DE LA JURISPRUDENCE « PERRUCHE » (p.
17
)
MM. Robert Calméjane, Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé.
Suspension et reprise de la séance (p. 18 )
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
7. Loi de finances pour 2002. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 19 ).
Education nationale
(suite)
I. - ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
(suite)
(p.
20
)
M. Jean-René Lecerf.
M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale.
Crédits des titres III à VI. - Rejet (p.
21
)
Article 65 (p.
22
)
MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances ; Serge
Lagauche, François Marc, Ivan Renar, le ministre, Philippe Richert, rapporteur
pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jacques Legendre,
Jean-Philippe Lachenaud.
Rejet de l'article.
II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p. 23 )
MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles ; Jacques Legendre, François Zocchetto, Ivan Renar, Serge Lagauche,
Jean-René Lecerf, Jean-Pierre Sueur.
M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale.
Crédits du titre III (p. 24 )
MM. le rapporteur spécial, Ivan Renar, le ministre, Eric Doligé.
Rejet par scrutin public.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p. 25 )
8. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 26 ).
Suspension et reprise de la séance (p. 27 )
PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON
9.
Décision du Conseil constitutionnel
(p.
28
).
10.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
29
).
Emploi et solidarité
III. - VILLE (p.
30
)
MM. Eric Doligé, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre
André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme
Nelly Olin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ;
M. Christian Demuynck, Mme Valérie Létard, M. Roland Muzeau, Mme Gisèle Printz,
M. Jean-Paul Alduy.
M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville.
Crédits des titres III, IV et VI. - Rejet (p.
31
)
Article 71 (p.
32
)
Amendement n ° II-83 du Gouvernement et sous-amendement n ° II-28 rectifié de la commission. - MM. le ministre délégué, le rapporteur spécial, Pierre André, rapporteur pour avis ; Jean-Paul Alduy, Mme Nelly Olin, rapporteur pour avis ; MM. Roland Muzeau, Alain Joyandet, Gérard Larcher. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié rédigeant l'article.
Article 71 bis (p. 33 )
Amendement n ° II-29 de la commission. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 72. - Adoption (p.
34
)
Aménagement du territoire et environnement
I. - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (p.
35
)
MM. Roger Besse, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean Pépin,
rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Gérard
Larcher, président de la commission des affaires économiques ; Jean-Paul Alduy,
Mme Evelyne Didier, M. Georges Mouly, Mme Yolande Boyer, MM. Yves Rispat,
Jean-Pierre Sueur, Bernard Fournier.
M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de
l'environnement.
Crédits des titres III, IV et VI. - Rejet (p. 36 )
11.
Transmission d'un projet de loi
(p.
37
).
12.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
38
).
13.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
39
).
14.
Ordre du jour
(p.
40
).