SEANCE DU 29 JANVIER 2002
M. le président.
L'amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
« Rédiger ainsi l'intitulé de la proposition de loi : "Proposition de loi
relative au retour en Afrique du Sud de la dépouille mortelle de Saartjie
Baartman". »
Monsieur le ministre, maintenez-vous cet amendement ?
M. Roger-Gérard Schwartzenberg,
ministre de la recherche.
Non, monsieur le président, je le retire.
M. le président.
L'amendement n° 1 est retiré.
En conséquence, l'intitulé de la proposition de loi demeure tel qu'adopté par
la commission.
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les conclusions du rapport de la commission des affaires
culturelles sur la proposition de loi n° 114 (2001-2002).
(La proposition de loi est adoptée.)
M. le président.
Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité.
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