SEANCE DU 23 JUILLET 2002
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de
trois organismes extraparlementaires.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de MM. Daniel Reiner et Jean-Louis Masson pour siéger à l'agence
de prévention et de surveillance des risques miniers.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de M. Philippe Nogrix pour siéger au conseil d'administration de
la société Réseau France outre-mer, en remplacement de M. Philippe Richert et
de M. Pierre Martin pour siéger à la Commission nationale pour l'éducation, la
science et la culture, en remplacement de M. Xavier Darcos, nommé membre du
Gouvernement.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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