SEANCE DU 3 OCTOBRE 2002
CANDIDATURES À DES COMMISSIONS
M. le président.
J'informe le Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a fait
connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées en
remplacement de M. Michel Caldaguès, démissionnaire de son mandat de sénateur,
et le nom du candidat qu'il propose à la commission des affaires sociales en
remplacement de M. Alain Joyandet, dont le mandat sénatorial a cessé.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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