SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2002
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
M. Jean-François Copé,
secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement.
Monsieur le président,
naturellement, la discussion du projet de loi pour la sécurité intérieure se
poursuivra après le dîner. Le Gouvernement souhaite cependant que les
explications de vote ainsi que le vote sur l'ensemble du texte interviennent
mardi 19 novembre, à seize heures.
M. Michel Dreyfus-Schmidt.
Pour la presse, c'est mieux !
M. Jean-François Copé,
secrétaire d'Etat.
Si votre assemblée en est d'accord, ce serait, me
semble-t-il, une bonne manière d'organiser les travaux.
M. Pierre Fauchon,
vice-président de la commission des lois constitutionnelles, de législation,
du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
C'est
une très bonne idée !
M. le président.
L'ordre du jour de la séance du mardi 19 novembre 2002 est modifié en
conséquence.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante, est reprise à vingt et une
heures quarante-cinq.)