SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 18 novembre 2002, à quinze heures et le soir :
Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2003,
adopté par l'Assemblée nationale (n° 47, 2002-2003) ;
Rapport (n° 58, 2002-2003) de MM. Alain Vasselle, Jean-Louis Lorrain et
Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales ;
Rapport pour avis (n° 53, 2002-2003) de M. Adrien Gouteyron, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur l'assurance
maladie : lundi 18 novembre 2002, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 18 novembre 2002, à douze
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le samedi 16 novembre 2002, à zéro heure
quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD