SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mercredi 20 novembre 2002, à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale
pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n° 47, 2002-2003) ;
Rapport (n° 58, 2002-2003) de MM. Alain Vasselle, Jean-Louis Lorrain et
Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales ;
Rapport pour avis (n° 53, 2002-2003) de M. Adrien Gouteyron, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2003 (AN, n°
230) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 20 novembre 2002, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 21 novembre 2002, à dix
heures trente.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à une heure dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD