SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2002
LOI DE FINANCES POUR 2003
Suite de la discussion d'un projet de loi
M. le président.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances
pour 2003 (n° 67, 2002-2003), adopté par l'Assemblée nationale. [Rapport n° 68
(2002-2003).]
Nous en sommes parvenus aux dispositions de la deuxième partie du projet de
loi de finances.
DEUXIÈME PARTIE
MOYENS DES SERVICES
ET DISPOSITIONS SPÉCIALES
M. le président.
Le Sénat va examiner aujourd'hui l'ensemble des dispositions du projet de loi
de finances concernant la jeunesse, l'éducation nationale et la recherche.
Jeunesse, éducation nationale et recherche
I. - JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SCOLAIRE