SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, samedi 30 novembre 2002, à dix heures quarante-cinq,
quinze heures trente et, éventuellement, le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2003, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 67 et 68, 2002-2003) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Communication :
Crédits du Conseil supérieur de l'audiovisuel, d'aides à la presse et à
l'audiovisuel inscrits au budget des services généraux du Premier ministre ;
article 52 et ligne 35 de l'état E annexé à l'article 48 et article 63
bis.
M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexes n°s 7 et 8).
M. Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (communication audiovisuelle, avis n° 69, tome XI, et presse
écrite, avis n° 69, tome XII).
Anciens combattants (et articles 62 et 62
bis) :
M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 4).
M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 72, tome VII).
Sports :
M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 34).
M. Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 69, tome X).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2003 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie non joints à l'examen des crédits
du projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2003
est fixé au vendredi 6 décembre 2002, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le samedi 30 novembre 2002, à une heure
trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD