SEANCE DU 5 DECEMBRE 2002
CANDIDATURE AUX FONCTIONS
DE SECRÉTAIRE DU SÉNAT
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination d'un secrétaire du Sénat en remplacement
de M. Jean-Patrick Courtois, démissionnaire.
Le groupe du Rassemblement pour la République a fait savoir à la présidence
qu'il présente la candidature de M. Dominique Braye aux fonctions de secrétaire
du Sénat.
Cette candidature a été affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 3 du règlement.
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