SEANCE DU 5 DECEMBRE 2002
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
La parole est à M. Jacques Pelletier.
M. Jacques Pelletier.
Monsieur le président, je voudrais vous interroger sur la suite de nos
travaux.
Avant-hier, nous avons terminé la séance à trois heures du matin ; cette nuit,
à deux heures trente-cinq du matin. Je comprends qu'il soit préférable
d'examiner un budget dans son ensemble, car il est difficile d'en tronçonner la
discussion. Mais, ce soir, la situation est un peu différente. Nous abordons
avec beaucoup de retard l'examen du budget de la défense. Nous devrions l'avoir
achevé vers une heure, une heure et demie du matin.
Je souhaiterais savoir, monsieur le président, si vous avez l'intention
d'appeler alors le budget de l'écologie. Sa discussion étant prévue pour une
durée de trois heures, la séance serait levée entre quatre heures et cinq
heures du matin, au mieux.
Il me paraît préférable de siéger le matin de neuf heures et demie à midi et
demi, plutôt que la nuit de une heure et demie à quatre heures et demie.
(Applaudissements sur les travées du RPR.)
M. Jacques Oudin.
Il a raison !
Mme Marie-Claude Beaudeau.
Très sage !
M. le président.
Quel est l'avis de la commission des finances sur cette demande de
modification de l'ordre du jour ?
M. Jean Arthuis,
président de la commission des finances.
J'ai entendu l'appel de M.
Jacques Pelletier. Nous avons, en effet, des contraintes : un délai de neuf
heures au moins doit être respecté entre la fin de la séance de nuit et le
début des travaux du lendemain. Par conséquent, nous pourrions convenir de
travailler le plus tôt possible demain matin et en tirer les conséquences pour
la séance de ce soir.
En ce qui concerne le déroulement des travaux de la journée de demain, si nous
poursuivons la discussion des textes prévus à l'ordre du jour tard dans la nuit
de vendredi à samedi, nous pourrons éviter de siéger samedi. C'est sans doute
une option à laquelle pourraient se rallier le Gouvernement et le Sénat.
Par conséquent, je ne vois pas d'inconvénient à ce que la séance soit levée ce
soir à une heure qui nous permettrait de siéger le plus tôt possible demain
matin, bien entendu après avoir achevé la discussion du budget de la défense.
En revanche, je souhaite, si le Sénat en est d'accord, que nous puissions
travailler jusqu'à une heure, avancée sans doute, dans la nuit de vendredi à
samedi, de telle sorte que nous soyons libérés samedi.
M. le président.
Vous proposez donc, monsieur le président, que nous achevions cette nuit
l'examen du budget de la défense et que nous examinions demain matin le budget
de l'écologie et du développement durable.
M. Jean Arthuis,
président de la commission des finances.
Cela me paraît effectivement
plus raisonnable que de sièger jusqu'à quatres heures du matin.
Mme Hélène Luc.
C'est la sagesse !
M. le président.
Je consulte donc le Sénat sur la proposition de modification de l'ordre du
jour.
Il n'y a pas d'opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
En conséquence, le budget de l'écologie et du développement durable sera
examiné demain matin.
(Très bien ! sur les travées du RPR et de l'Union
centriste.)
10