Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Corinne Bouchoux, M. Jean-Paul Émorine.

1. Procès-verbal

2. Modification de l'ordre du jour

3. Cessation du mandat et remplacement d'un sénateur

4. Candidatures à une commission

5. Communications du Conseil constitutionnel

6. Questions d'actualité au Gouvernement

nouvelle-calédonie

M. Pierre Frogier ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

prévention des feux de forêt

Mme Hermeline Malherbe ; M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur.

situation ferroviaire à la sncf

M. Jean-Jacques Filleul ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

politique migratoire

Mme Laurence Cohen ; M. Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur ; Mme Laurence Cohen.

aides personnalisées au logement

M. Yannick Vaugrenard ; M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires.

impact des nouvelles sanctions américaines contre la russie

M. Yves Pozzo di Borgo ; Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.

couverture du territoire en fibre optique

M. Patrick Chaize ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé du numérique.

dotations à destination des collectivités territoriales

Mme Frédérique Espagnac ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.

dotation d'équipement des territoires ruraux

Mme Anne Chain-Larché ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur ; Mme Anne Chain-Larché.

organisation des jeux olympiques

M. Gilbert Roger ; Mme Laura Flessel, ministre des sports.

7. Hommage au secrétaire général du Sénat

8. Nominations de membres d'une commission

9. Ordre du jour