Séance du 20 novembre 2018

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, Mme Françoise Gatel.

Question n° 479 de Mme Sylvie Robert. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Sylvie Robert.

recyclage des déchets plastiques lourds en dordogne

Question n° 516 de M. Claude Bérit-Débat. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

aménagement de la liaison routière entre saint-nazaire et laval

Question n° 389 de M. Christophe Priou. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Christophe Priou.

axe rhône-saône-moselle et place des transports en lorraine

Question n° 471 de M. François Grosdidier. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

développement des trains intercités de nuit

Question n° 488 de Mme Viviane Artigalas. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Viviane Artigalas.

aménagement de la nationale 19

Question n° 495 de M. Laurent Lafon. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

circulation sur l’autoroute A10

Question n° 502 de M. Jean-Raymond Hugonet. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Raymond Hugonet.

marnières du plateau de caux

Question n° 489 de Mme Nelly Tocqueville. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d’urgence aux personnes

Question n° 452 de Mme Catherine Procaccia. – Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Catherine Procaccia.

personnes en situation de handicap en seine-saint-denis

Question n° 461 de Mme Éliane Assassi. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Éliane Assassi.

financement du plan pauvreté par les départements

Question n° 487 de Mme Catherine Procaccia, en remplacement de M. Édouard Courtial. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Procaccia.

fin du numerus clausus et années intermédiaires

Question n° 459 de Mme Catherine Procaccia, en remplacement de M. Bernard Bonne. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Procaccia.

avenir de la profession infirmière et santé des français

Question n° 493 de M. Philippe Madrelle. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

situation des kinésithérapeutes

Question n° 494 de Mme Annie Guillemot. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Annie Guillemot.

revalorisation du métier d’infirmier et plan « santé 2022 »

Question n° 521 de Mme Nathalie Delattre. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Nathalie Delattre.

Suspension et reprise de la séance

appellation camembert de normandie

Question n° 504 de Mme Catherine Morin-Desailly. – Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

mise en place du service national universel pour les jeunes français établis hors de france

Question n° 505 de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

fusion des rectorats de nice et d’aix-marseille

Question n° 509 de Mme Dominique Estrosi Sassone. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Dominique Estrosi Sassone.

financement des accompagnants d’enfants handicapés sur les temps périscolaires

Question n° 514 de Mme Françoise Gatel. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Françoise Gatel.

option sport au baccalauréat

Question n° 476 de M. Michel Savin. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Michel Savin.

avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

Question n° 512 de Mme Dominique Vérien. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

3. Candidature à une commission

4. Questions orales (suite)

assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Question n° 296 de Mme Anne-Catherine Loisier. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Anne-Catherine Loisier.

projet d’intérêt général metaleurop nord et taxe foncière

Question n° 456 de Mme Sabine Van Heghe. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Sabine Van Heghe.

fin des téléphones fixes

Question n° 454 de M. Daniel Gremillet. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Daniel Gremillet.

suppressions d’emplois dans le groupe carrefour

Question n° 467 de Mme Michelle Gréaume. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Michelle Gréaume.

sécurisation des bouteilles de gaz

Question n° 501 de M. Yves Bouloux. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Yves Bouloux.

fermeture de la base aérienne de châteaudun

Question n° 439 de Mme Chantal Deseyne. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Chantal Deseyne.

prises de vues aériennes des prisons françaises accessibles sur internet

Question n° 481 de M. François Bonhomme. – Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. François Bonhomme.

sécurité dans les prisons

Question n° 497 de Mme Brigitte Lherbier. – Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.

malaise des élus locaux

Question n° 445 de M. Alain Fouché. – Mme Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Alain Fouché.

lutte contre les squats en guyane

Question n° 453 de M. Antoine Karam. – Mme Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

processus de construction de nouvelles casernes de gendarmerie

Question n° 390 de M. Patrick Chaize. – Mme Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Patrick Chaize.

dépollution des ballastières de braqueville à toulouse

Question n° 423 de Mme Chantal Deseyne, en remplacement de Mme Brigitte Micouleau. – Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Chantal Deseyne.