Séance du 3 juin 2019

Sommaire

Présidence de Mme Hélène Conway-Mouret

Secrétaires :

Mmes Catherine Deroche, Françoise Gatel.

1. Procès-verbal

2. Organisation et transformation du système de santé. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales, rapporteur

M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Question préalable

Motion n° 792 de Mme Laurence Cohen. – Mme Laurence Cohen ; M. Alain Milon, rapporteur ; Mme Agnès Buzyn, ministre ; M. René-Paul Savary ; M. Michel Amiel ; M. Daniel Chasseing ; Mme Élisabeth Doineau ; M. Guillaume Arnell. – Rejet par scrutin public n° 126.

Discussion générale (suite)

M. Dominique Théophile

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Bernard Jomier

M. Guillaume Arnell

M. Daniel Chasseing

Mme Catherine Deroche

Mme Élisabeth Doineau

Mme Corinne Imbert

M. Yves Daudigny

Mme Annie Delmont-Koropoulis

Mme Frédérique Vidal, ministre

Mme Agnès Buzyn, ministre

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

Article additionnel avant l’article 1^er

Amendement n° 293 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

M. Alain Milon, rapporteur

Article 1^er

Mme Laurence Cohen

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Michelle Gréaume

M. Bernard Jomier

M. Stéphane Piednoir

Mme Angèle Préville

M. Daniel Chasseing

Mme Sonia de la Provôté

Amendement n° 290 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 285 de Mme Laurence Cohen. – Retrait.

Amendement n° 286 de Mme Laurence Cohen. – Retrait.

Amendements identiques n^os 221 de M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture, 417 de M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, et 678 de M. Joël Bigot. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° 677 de Mme Laurence Rossignol. – Rejet.

Amendement n° 452 de Mme Angèle Préville. – Rejet.

Amendement n° 380 de Mme Angèle Préville. – Rejet.

Amendement n° 238 rectifié bis de M. Alain Marc. – Retrait.

Amendement n° 734 rectifié de M. Bernard Jomier. – Adoption.

Amendement n° 287 de Mme Laurence Cohen. – Devenu sans objet.

Amendement n° 396 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Devenu sans objet.

Amendement n° 22 rectifié de M. Vincent Segouin. – Devenu sans objet.

Amendement n° 103 rectifié bis de Mme Florence Lassarade. – Retrait.

Amendement n° 129 rectifié bis de M. Jean Sol. – Retrait.

Amendement n° 794 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 288 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 675 rectifié de M. Jacques Genest. – Rejet.

Amendements identiques n^os 21 rectifié de M. Vincent Segouin et 172 rectifié bis de M. Roger Karoutchi. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 408 rectifié de Mme Victoire Jasmin. – Retrait.

Amendement n° 451 rectifié de Mme Victoire Jasmin. – Retrait.

Amendement n° 104 rectifié bis de Mme Florence Lassarade. – Retrait.

Amendement n° 138 rectifié de Mme Christine Bonfanti-Dossat. – Retrait.

Amendement n° 289 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Retrait.

Amendement n° 711 rectifié de M. Bernard Jomier. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

Amendement n° 239 rectifié bis de M. Alain Marc. – Non soutenu.

Amendements identiques n^os 222 rectifié de M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture, et 395 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 669 de M. Michel Amiel. – Rejet.

Amendement n° 513 rectifié de M. Jean-Claude Tissot. – Rejet.

Amendement n° 521 rectifié de M. Patrice Joly. – Rejet.

Amendement n° 610 de M. Laurent Lafon. – Adoption.

Amendement n° 611 de M. Laurent Lafon. – Devenu sans objet.

Amendement n° 615 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Retrait.

Amendement n° 640 rectifié bis de Mme Corinne Imbert. – Retrait.

Amendement n° 240 rectifié bis de M. Alain Marc. – Retrait.

Amendements identiques n^os 173 rectifié de M. Roger Karoutchi et 223 de M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture. – Retrait de l’amendement n° 223, l’amendement n° 173 rectifié n’étant pas soutenu.

Amendement n° 607 rectifié de Mme Nadia Sollogoub. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 2

Mme Laurence Cohen

M. Bernard Jomier

M. Stéphane Piednoir

Mme Angèle Préville

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Daniel Chasseing

Mme Frédérique Vidal, ministre

Amendement n° 712 rectifié de M. Bernard Jomier. – Rejet par scrutin public n° 127.

Amendement n° 23 rectifié de M. Vincent Segouin. – Retrait.

Amendements identiques n^os 1 rectifié quater de Mme Corinne Imbert, 542 rectifié quinquies de M. Daniel Chasseing et 762 rectifié de M. Yves Daudigny ; sous-amendements n^os 419 rectifié de M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et 826 de M. Michel Vaspart. – Rejet, par scrutin public n° 128, du sous-amendement n° 419 rectifié ; rejet du sous-amendement n° 826 ; adoption, par scrutin public n° 129, des trois amendements.

Amendement n° 757 rectifié de M. Yves Daudigny. – Retrait.

Amendement n° 592 de M. Michel Amiel. – Retrait.

Amendement n° 593 de M. Michel Amiel. – Retrait.

Amendement n° 594 de M. Michel Amiel. – Retrait.

Amendement n° 296 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 645 rectifié bis de Mme Corinne Imbert. – Retrait.

Amendement n° 88 rectifié de M. René-Paul Savary. – Rejet.

Amendement n° 795 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 370 rectifié bis de Mme Véronique Guillotin. – Retrait.

Amendements identiques n^os 120 rectifié bis de Mme Chantal Deseyne, 643 rectifié ter de Mme Corinne Imbert et 776 rectifié bis de M. Daniel Gremillet. – Retrait des amendements n^os 120 rectifié bis et 643 rectifié ter, l’amendement n° 776 rectifié bis n’étant pas soutenu.

Amendement n° 613 rectifié bis de Mme Nadia Sollogoub. – Adoption.

Amendement n° 224 de M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture. – Retrait.

Amendement n° 119 rectifié bis de Mme Chantal Deseyne. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

3. Ordre du jour