Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Corinne Imbert, M. Dominique Théophile.
2. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
Mme Élisabeth Borne, Première ministre
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Vincent Delahaye ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Vincent Delahaye.
concessions autoroutières (ii)
Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
projet d’un inflation reduction act européen
M. Alain Richard ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
M. Yan Chantrel ; M. Olivier Véran, ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement ; M. Yan Chantrel.
difficultés d’application de certains dispositifs de transition écologique
M. Éric Gold ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Éric Gold.
M. Guillaume Gontard ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre ; M. Guillaume Gontard.
fermetures de classes dans les zones rurales (i)
M. Joël Guerriau ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Joël Guerriau.
dispositif « zéro artificialisation nette »
Mme Sophie Primas ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
fermetures de classes dans les zones rurales (ii)
M. Jean-Marc Boyer ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Jean-Marc Boyer.
meublés de tourisme et parc locatif
M. Mickaël Vallet ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
directive européenne ayant des effets sur l’étiquetage des modes d’élevage des volailles
M. Vincent Segouin ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Vincent Segouin.
négociations sur l’hydrogène bas-carbone
Mme Denise Saint-Pé ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.
M. Stéphane Piednoir ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Stéphane Piednoir.
action de l’état pour les familles sans abri
Mme Laurence Harribey ; M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement ; Mme Laurence Harribey.
attractivité du métier d’enseignant
Mme Toine Bourrat ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Toine Bourrat.
M. Bruno Rojouan ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé ; M. Bruno Rojouan.
Suspension et reprise de la séance
4. Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines ? – Débat d’actualité
M. Pierre Louault ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe.
M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe.
M. Alain Cadec ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe.
M. Joël Guerriau ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe.
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
Mme Nadège Havet ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe.
M. Didier Marie ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe.
M. Fabien Gay ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe ; M. Fabien Gay.
M. Jean-François Rapin ; Mme Laurence Boone, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée de l’Europe.
Suspension et reprise de la séance
5. Communication d’un avis sur un projet de nomination
6. Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
Mme Valérie Boyer, auteure de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 126, de la proposition de résolution.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Alain Richard
7. Mises au point au sujet de votes
Conclusions de la conférence des présidents
10. Avenir de l’Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex). – Adoption d’une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de résolution européenne
M. François-Noël Buffet, auteur de la proposition de résolution européenne
M. Arnaud de Belenet, rapporteur de la commission des lois
M. Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution européenne
Amendement n° 4 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Amendement n° 5 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Amendement n° 1 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet par scrutin public n° 127.
Amendement n° 2 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Rectification.
Amendement n° 2 rectifié bis de M. Jean-Yves Leconte. – Adoption.
Amendement n° 3 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.
Amendement n° 6 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Amendement n° 7 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Adoption, par scrutin public n° 128, de la proposition de résolution européenne dans le texte de la commission, modifié.
11. Ordre du jour