M. Max Brisson. Très bien !

Explications de vote sur l'ensemble (début)
Dossier législatif : proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
 

8

Modification de l’ordre du jour

Mme le président. Mes chers collègues, en accord avec les groupes politiques, les commissions et le Gouvernement, nous pourrions, concernant l’ordre du jour du jeudi 15 juin, prévoir de commencer l’espace réservé au groupe Union Centriste dès la fin de celui réservé au groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, qui pourrait se terminer avant seize heures.

Y a-t-il des observations ?…

Il en est ainsi décidé.

9

Ordre du jour

Mme le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 juin 2023 :

À quinze heures :

Question d’actualité au Gouvernement.

À seize heures trente et le soir :

De seize heures trente à vingt heures trente :

(Ordre du jour réservé au groupe RDPI)

Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 690, 2022-2023) ;

Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à protéger les logements contre l’occupation illicite (texte de la commission n° 692, 2022-2023).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.)

Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,

le Chef de publication

FRANÇOIS WICKER