Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Jean-Michel Arnaud, Mme Cécile Brulin.

1. Procès-verbal

2. Hommage aux victimes de drames récents

3. Questions d’actualité au Gouvernement

scrutin proportionnel

M. Mathieu Darnaud ; M. François Bayrou, Premier ministre ; M. Mathieu Darnaud.

épidémie de chikungunya

M. Stéphane Fouassin ; M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins.

situation d’arcelormittal (i)

Mme Marie-Claude Lermytte ; M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie ; Mme Marie-Claude Lermytte.

situation des praticiens à diplôme hors union européenne

M. Ahmed Laouedj ; M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins ; M. Ahmed Laouedj.

assassinat d’aboubakar cissé

M. Alexandre Ouizille ; M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.

situation d’arcelormittal (ii)

Mme Silvana Silvani ; M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie ; Mme Silvana Silvani.

situation d’arcelormittal (iii)

Mme Christine Herzog ; M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie.

assassinat d’aboubakar cissé et réaction des pouvoirs publics

M. Guillaume Gontard ; M. François Bayrou, Premier ministre.

protection des familles et des biens des agents pénitentiaires

M. Laurent Somon ; M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; M. Laurent Somon.

situation d’arcelormittal (iv)

Mme Audrey Linkenheld ; M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie.

situation du professeur balanche

Mme Agnès Evren ; M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Agnès Evren.

possibilité de travailler le 1er mai (i)

Mme Annick Billon ; M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins ; Mme Annick Billon.

relations franco-algériennes

M. Pascal Allizard ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué a chargé de l’Europe ; M. Pascal Allizard.

fiscalité locale (i)

Mme Isabelle Briquet ; M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Isabelle Briquet.

possibilité de travailler le 1er mai (ii)

Mme Pauline Martin ; M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins ; Mme Pauline Martin.

fiscalité locale (ii)

M. Éric Dumoulin ; Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias

4. Communication d’avis sur des projets de nomination

5. Candidatures à une commission mixte paritaire

6. Rapport d’avancement annuel sur le plan budgétaire et structurel de moyen terme 2025-2029. – Débat organisé à la demande de la commission des finances

Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics

M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales

M. Grégory Blanc

Mme Florence Blatrix Contat

M. Marc Laménie

M. Stéphane Sautarel

M. Stéphane Fouassin

M. Raphaël Daubet

M. Michel Canévet

M. Pierre Barros

Mme Christine Lavarde

M. Vincent Delahaye

Conclusion du débat

M. Éric Lombard, ministre

Mme Amélie de Montchalin, ministre

7. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire