COUSIN-MONTAUBAN (M . le général). -- Nommé Sénateur par décret du 6 mars 1861 -- Est admis et prête serment, p. 12 . -- Prend part au vote du Sénatus-consulte.
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
COUSIN-MONTAUBAN (M . le général). -- Nommé Sénateur par décret du 6 mars 1861 -- Est admis et prête serment, p. 12 . -- Prend part au vote du Sénatus-consulte.