MESNARD (M. le président), l'un des grands Dignitaires du Sénat, premier Vice-président. -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Présente, avec les autres Membres du Bureau, un projet de Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République, t. 1, p. 9. -- Annonce qu'il n'y aura pas de séance pendant la semaine sainte, t. 1, p. 8. -- Son observation à l'occasion du mode de délibération à suivre pour l'examen et le vote du projet de Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République, t. 1, p. 12. -- Ses observations sur la formation de la commission du Règlement, de la commission de comptabilité et de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 22, 23, 24, 25, 26, 27. -- Son observation sur le mode de votation du Sénat à l'occasion des lois, t. 1, p. 34, 35. -- Son observation sur la distribution du feuilleton des pétitions, t. 1 , p. 36. -- Ses observations sur le mode de procéder relativement aux lois d'intérêt local, t. 1, p. 85, 395. -- Ses observations sur la transmission au ministre d'État des renvois prononcés par le Sénat sur des pétitions, t. 1, p. 664, 667. -- Présente, avec les autres Membres du Bureau, un projet de Sénatus-consulte interprétatif du Sénatus-consulte relatif à la dotation de S. A. I. le Prince Président de la République, t. 1 , p. 680. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte relatif à la Haute Cour de justice, t. 1, p. 885, 889.
Session extraordinaire de 1852. -- Son observation relative au renouvellement des bureaux, t. 2, p. 9. -- Propose, avec neuf autres Membres du Sénat, un projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, t. 2, p. 13, 17. -- Son observation sur la proposition, faite par M. le général comte Baraguey-d'Hilliers, de faire imprimer et distribuer le projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, avant l'ouverture de la discussion dans les bureaux, t. 2, p. 18. -- Son observation dans l'incident soulevé à l'occasion de la prestation de serment de M. le général duc de Mortemart, Sénateur, t. 2, p. 27. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, t. 2, p. 60. -- Son discours à S. A. I. le Prince Louis-Napoléon, en lui présentant, au palais de Saint-Cloud, le Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, t. 2, p. 73. -- Son discours à S. M. l'Empereur Napoléon III, au palais de Saint-Cloud, lors de la présentation, par le Président du Corps Législatif, de la déclaration constatant le recensement général des votes et l'adoption du plébiscite présenté, les 21 et 22 novembre 1852, à l'acceptation du peuple français, t. 2, p. 86. -- Son observation sur la question de savoir si le Sénat devra nommer une ou deux commissions pour l'examen des deux projets de Sénatus-consultes relatifs, le premier, à des modifications à faire à la Constitution du 14 janvier 1852 ; le second, à la Liste civile de l'Empereur et à la dotation de la Couronne, t. 2, p. 124. -- Son observation sur la proposition du renouvellement des bureaux, t. 2, p. 126. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte relatif à la Liste civile de l'Empereur et à la dotation de la Couronne, t. 2, p. 144, 151. -- Annonce au Sénat le décès de M. le marquis de Portes, Sénateur, t. 2, p. 230. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte portant interprétation et modification de la Constitution du 14 janvier 1852, t. 2, p. 307, 311. -- Son observation sur le procès-verbal de la séance du 23 décembre, t. 2, p. 321.
Session de 1853. -- Premier Vice-président du Sénat pour 1852, t. 1, p. 51. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42.
Session de 1854. -- Premier Vice-président du Sénat pour 1854, t. 1, p. 19. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'exécution de la peine des travaux forcés.
Session de 1855. -- Premier Vice-président du Sénat pour 1855, t. 1, p. 15. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des échanges. -- Fait un rapport sur ces lois, t. 2, p. 304.
Session de 1856. -- Premier Vice-président du Sénat pour 1856, t. 1, p. 19.
Session de 1857. --Premier Vice-président du Sénat pour 4 857, t. 1, p. 21.
Session de 1858. -- Premier Vice-président du Sénat pour 1858, t. 1, p. 31.
(Décédé le 24 décembre 1858.)