Division des archives
Edition au 31 décembre 2003
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AVERTISSEMENT
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ABRÉVIATIONS
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COMPOSITION DU SENAT
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I. LISTES
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A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2003
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B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2003
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C. RENOUVELLEMENT TRIENNAL PAR TIERS DU SÉNAT
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D. REMPLACEMENTS DE SENATEURS
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E. ELECTION PARTIELLE
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F. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
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G. SENATEURS DECEDES
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H. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
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A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2003
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II. BUREAU DU SENAT
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III. GROUPES POLITIQUES
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A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
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B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPEEN (RDSE)
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C. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
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D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
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E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
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F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SENATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
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A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
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IV. COMMISSIONS
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A. COMMISSIONS PERMANENTES
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1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
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2. Commission des affaires économiques et du Plan (78 membres)
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3. Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (52 membres)
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4. Commission des affaires sociales (52 membres)
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5. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (43 membres)
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6. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (44 membres)
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1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
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B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
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C. COMMISSION SPECIALE
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D. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
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A. COMMISSIONS PERMANENTES
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V. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
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VI. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
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VII. DÉLÉGATIONS ET OFFICES PARLEMENTAIRES
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A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
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B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
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C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
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D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
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E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
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F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
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G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
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H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
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A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
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VIII. ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES
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A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
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B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
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C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
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D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
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A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
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I. LISTES
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ACTIVITES