division des archives
Edition au 31 décembre 2005
Disponible en une seule page HTML (378 Koctets)
Disponible au format Acrobat (322 Koctets)
-
AVERTISSEMENT
-
ABRÉVIATIONS
-
I. DATE DES SESSIONS ET CONGRÈS DU PARLEMENT
-
II. COMPOSITION DU SÉNAT
-
A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DECEMBRE 2005
-
B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2005
-
C. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
-
D. DÉMISSIONS
-
E. VACANCES DE SIÈGES
-
F. ÉLECTIONS PARTIELLES
-
G. CONTESTATION D'OPÉRATION ÉLECTORALE
-
H. REMPLACEMENTS DE SÉNATEURS
-
I. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
-
J. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
-
A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DECEMBRE 2005
-
III. BUREAU DU SÉNAT
-
IV. GROUPES POLITIQUES
-
A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
-
B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
-
C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF
-
D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
-
E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
-
F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
-
A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
-
V. COMMISSIONS
-
A. COMMISSIONS PERMANENTES
-
1. Commission des Affaires culturelles (54 membres)
-
2. Commission des Affaires économiques et du Plan (78 membres)
-
3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées (54 membres)
-
4. Commission des Affaires sociales (54 membres)
-
5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (45 membres)
-
6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (45 membres)
-
1. Commission des Affaires culturelles (54 membres)
-
B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
-
C. COMMISSION SPÉCIALE
-
D. COMMISSION D'ENQUÊTE
-
E. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21
DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
-
F. RAPPORTEURS DU PROJET DE LOI DE FINANCES
-
A. COMMISSIONS PERMANENTES
-
VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
-
VII. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
-
VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
-
A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
-
B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
-
C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
-
D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
-
E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
-
F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
-
G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
-
H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
-
I. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
-
A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
-
IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
-
A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
-
B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
-
C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
-
D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
-
A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
-
X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
-
XI. PÉTITIONS
-
XII. RAPPORTS AU PARLEMENT
-
XIII. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
-
I. DATE DES SESSIONS ET CONGRÈS DU PARLEMENT