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Question de M. Michel Moreigne (Creuse - SOC) publiée le 20/07/1978
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La question a été retirée
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Syndicat des eaux de la Rozeille (Creuse): financement de certains travaux
Question écrite n°27046 - 6e législature
Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/1978/qSEQ780727046.html