Question de M. Jean Francou (Bouches-du-Rhône - U.C.D.P.) publiée le 30/07/1980
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Santé publiée le 22/11/1980
Le texte de cette réponse est en cours de publication.
Page mise à jour le