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Question de M. Bernard Parmantier (Paris - SOC) publiée le 21/12/1980
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
La question est caduque
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Passeports européens: standardisation
Question écrite n°01417 - 6e législature
Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/1980/qSEQ801201417.html