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Question de Mme Hélène Luc (Val-de-Marne - C) publiée le 20/06/1990
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
La question est caduque
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Situation d'un jeune enseignant français détenu en Espagne
Question orale n°0227S - 9e législature
Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/1990/qSEQ90060227S.html