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Table des matières
Questions orales
Maison départementale des personnes handicapées de Gironde
M. Philippe Madrelle
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Hospitalisation à Saint-Nazaire
M. Yannick Vaugrenard
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Soins funéraires aux séropositifs
Mme Aline Archimbaud
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Traitement de la cataracte
M. Jean-Marc Todeschini, en remplacement de M. Ronan Kerdraon
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Justificatifs de domicile
Mme Catherine Procaccia
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Mineurs isolés étrangers accédant à la majorité
Mme Maryvonne Blondin
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Liaison ferroviaire Lyon-Turin
M. Jean-Pierre Vial
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Filière bois en Lorraine
M. Jean-Marc Todeschini
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Maladie du bois en viticulture
M. Marcel Rainaud
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Attaques du loup
Mme Hélène Masson-Maret
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Cour d'appel de Nîmes
M. Simon Sutour
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Baisse de la dotation horaire du collège de Bessan
M. Robert Tropeano
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Exploitation future des fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna
M. Robert Laufoaulu
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Avenir de l'entreprise d'emboutissage Altia de La Souterraine
M. Jean-Jacques Lozach
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Difficultés rencontrées par les copropriétaires de résidences de tourisme
M. Georges Labazée
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Vente d'or sur internet
M. Alain Gournac
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique
Baisse du produit de la CVAE
M. Jacques Mézard
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Logo « Triman »
M. Jean-Claude Merceron, en remplacement de M. Yves Détraigne
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Géothermie de minime importance
M. Daniel Laurent
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Désenclavement du Haut-Jura
M. Gérard Bailly
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Rappels au Règlement
Mme Laurence Cohen
M. Éric Doligé
Lutte contre le dumping social
Discussion générale
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Jean Desessard
M. Jean Bizet
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
M. Éric Bocquet
Mme Françoise Laborde
Mme Catherine Génisson
M. Claude Jeannerot
M. Roland Ries
M. François Rebsamen, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. André Reichardt
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE PREMIER TER
ARTICLE 2
ARTICLE 5 (supprimé)
ARTICLE 6
ARTICLE 6 BIS
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 7 BIS
Interventions sur l'ensemble
M. Dominique Watrin
M. René-Paul Savary
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
M. Jean Desessard
M. Jean-Claude Lenoir
Mme Catherine Génisson
Commission mixte paritaire (Nominations)
Statut des stagiaires (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Dominique Gillot
M. Raymond Couderc
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Françoise Férat
Mme Laurence Cohen
M. Jean-Claude Lenoir
M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Saisine du Conseil constitutionnel
Commission (Candidature)
Commission (Nomination)
Commission (Candidatures)
Statut des stagiaires (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
Commission (Nominations)
Ordre du jour du mercredi 7 mai 2014
Analyse des scrutins publics
