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Table des matières



Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie

Questions d'actualité

Concessions autoroutières (I)

M. Vincent Delahaye

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Concessions autoroutières (II)

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Projet d'un « Inflation Reduction Act » européen

M. Alain Richard

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Réforme des retraites (I)

M. Yan Chantrel

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Dysfonctionnements de MaPrimeRénov'

M. Éric Gold

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Réforme des retraites (II)

M. Guillaume Gontard

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Fermetures de classes (I)

M. Joël Guerriau

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Élus locaux face aux injonctions du Gouvernement

Mme Sophie Primas

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Fermetures de classes (II)

M. Jean-Marc Boyer

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Concurrence d'Airbnb

M. Mickaël Vallet

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Étiquetage des volailles

M. Vincent Segouin

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Négociations sur l'hydrogène bas-carbone

Mme Denise Saint-Pé

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Réforme du collège

M. Stéphane Piednoir

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Action de l'État pour les familles sans abri

Mme Laurence Harribey

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

Attractivité du métier d'enseignant

Mme Toine Bourrat

M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Déserts médicaux

M. Bruno Rojouan

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

« Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines ? »

M. Pierre Louault

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Alain Cadec

M. Joël Guerriau

M. Jacques Fernique

Mme Nadège Havet

M. Didier Marie

M. Fabien Gay

M. Jean-François Rapin

Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe

Avis sur une nomination

Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918

Mme Valérie Boyer, auteure de la proposition de résolution

M. André Guiol

M. Bruno Retailleau

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

Mme Nicole Duranton

M. Rachid Temal

M. Pierre Ouzoulias

M. François Bonneau

M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Mises au point au sujet de votes

Rappel au règlement

Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes

M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de résolution

M. François-Noël Buffet, auteur de la proposition de résolution

M. Arnaud de Belenet, rapporteur de la commission des lois

M. Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission des affaires européennes

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

M. Stéphane Le Rudulier

M. Franck Menonville

M. Jacques Fernique

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Yves Leconte

M. Pierre Laurent

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Esther Benbassa

Mme Catherine Belrhiti

Mme Nathalie Delattre

Discussion de la proposition de résolution

ARTICLE UNIQUE

Explications de vote

M. François-Noël Buffet

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-François Rapin

Ordre du jour du jeudi 9 février 2023