Comptes rendus analytiques officiels du 21 juin 2023

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Table des matières

Questions d'actualité

Relations diplomatiques avec le Maroc et l'Algérie

M. Hervé Marseille

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Assises des finances publiques (I)

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Pénurie de contrôleurs aériens en Guadeloupe

M. Dominique Théophile

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Assises des finances publiques (II)

M. Vincent Éblé

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Agression à Bordeaux et état de la psychiatrie

Mme Nathalie Delattre

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Décarbonation de l'aérien

M. Daniel Salmon

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Assises des finances publiques (III)

M. Emmanuel Capus

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Loi de programmation des finances publiques

M. Gérard Longuet

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Corps électoral en Nouvelle-Calédonie

M. Pierre Frogier

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Naufrage d'un navire de migrants au large de la Grèce

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

Accord Union européenne - Mercosur

M. Jean-François Rapin

Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

Mortalité infantile en France

Mme Jocelyne Guidez

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Financement du système de santé

Mme Michelle Meunier

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Installation illicite des gens du voyage

Mme Elsa Schalck

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Protection du patrimoine résidentiel

Mme Sabine Drexler

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Rappel au Règlement

Nominations à d'éventuelles CMP

Salut à une délégation parlementaire internationale

Transport transmanche

Discussion générale

M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer

Mme Catherine Procaccia, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Nadège Havet, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Mélanie Vogel

M. Bernard Buis

M. Jean-Luc Fichet

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Christian Bilhac

Mme Agnès Canayer

Mme Colette Mélot

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Didier Mandelli

M. Pascal Allizard

Discussion des articles

Mme Céline Brulin

M. Michel Canévet

ARTICLE 1er BIS (Supprimé)

ARTICLE 1er TER (Supprimé)

ARTICLE 3 (Supprimé)

ARTICLE 4 (Supprimé)

INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI

Interventions sur l'ensemble

M. Jacques Fernique

Mme Céline Brulin

M. Jean-Luc Fichet

M. Bernard Buis

Mme Colette Mélot

M. Pascal Allizard

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales

Industrie verte (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

APRÈS L'ARTICLE 2 BIS

APRÈS L'ARTICLE 3

AVANT L'ARTICLE 4 A

APRÈS L'ARTICLE 4 A

APRÈS L'ARTICLE 4

AVANT L'ARTICLE 5

Mme Cécile Cukierman

APRÈS L'ARTICLE 5

APRÈS L'ARTICLE 5 TER

APRÈS L'ARTICLE 7

Ordre du jour du jeudi 22 juin 2023