Comptes rendus analytiques officiels du 23 octobre 2023

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Prérogatives d'une commission d'enquête

Services express régionaux métropolitains (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

M. Philippe Tabarot, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Joshua Hochart

Mme Laure Darcos

M. Franck Dhersin

M. Jacques Fernique

M. Pierre Barros

Mme Véronique Guillotin

Mme Nadège Havet

M. Olivier Jacquin

M. Didier Mandelli

M. Simon Uzenat

Discussion des articles

Mme Denise Saint-Pé

APRÈS L'ARTICLE 1er

ARTICLE 1er BIS

ARTICLE 2 BIS AA

APRÈS L'ARTICLE 2 BIS AA

ARTICLE 2 BIS AB

ARTICLE 2 BIS A (Supprimé)

ARTICLE 2 BIS (Supprimé)

ARTICLE 3 QUATER

M. Simon Uzenat

APRÈS L'ARTICLE 5 BIS

ARTICLE 5 TER A

ARTICLE 5 QUINQUIES A

APRÈS L'ARTICLE 5 QUINQUIES A

ARTICLE 5 QUINQUIES

Vote sur l'ensemble

M. Olivier Jacquin

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Didier Mandelli

M. Jacques Fernique

Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Vincent Capo-Canellas, auteur de la proposition de loi

M. Franck Dhersin, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Question préalable

M. Simon Uzenat

Discussion générale (Suite)

Mme Isabelle Florennes

M. Jacques Fernique

M. Pierre Barros

Mme Véronique Guillotin

Mme Nadège Havet

M. Simon Uzenat

M. Roger Karoutchi

M. Joshua Hochart

M. Philippe Tabarot

Discussion des articles

M. Marc Laménie

APRÈS L'ARTICLE 3

M. Jacques Fernique

Ordre du jour du mardi 24 octobre 2023