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Table des matières



Rappels au Règlement

Mme Nathalie Goulet

M. Loïc Hervé

M. Philippe Bonnecarrère

Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)

Première partie (Suite)

Article 27 terdecies

Hommage à Gérard Collomb

Questions d'actualité

Otages du Hamas

M. Cédric Chevalier

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Manifestations de l'ultra-droite

M. Ahmed Laouedj

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Violences de l'ultra-droite

M. Sébastien Fagnen

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Banalisation de l'expression raciste, antisémite et xénophobe

M. Ian Brossat

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Trafic de drogue

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

COP28 et forages pétroliers en France

M. Yannick Jadot

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Mercosur

Mme Dominique Estrosi Sassone

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Bilan d'étape du Ciom

M. Frédéric Buval

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Agression à Crépol

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Infanticide d'Alfortville

Mme Laurence Rossignol

Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles

Élections en Nouvelle-Calédonie

M. Georges Naturel

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Loi Grand âge et autonomie

Mme Jocelyne Guidez

Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles

Directive Emballages

Mme Marta de Cidrac

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Travailleurs immigrés

M. Adel Ziane

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Prévention des addictions

M. Didier Mandelli

M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

Fièvre catarrhale ovine

M. Jean-Jacques Panunzi

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Pouvoir d'achat des Français

M. Christopher Szczurek

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique

CMP (Nominations)

Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)

Première partie (Suite)

Après l'article 27 terdecies

Article 27 quaterdecies

Après l'article 27 quaterdecies

Article 28 A

Après l'article 28 A

Article 28

M. Marc Laménie

Après l'article 28

Article 31

Après l'article 31

Article 32

Article 33 bis

Ordre du jour du jeudi 30 novembre 2023