Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)
Sport, jeunesse et vie associative
M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Yan Chantrel, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel.
Examen des crédits de la mission et des articles rattachés
M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Louis Vogel, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Dominique Vérien, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Laurence Harribey, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Gisèle Jourda, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Olivier Cigolotti, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Michelle Gréaume, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Pierre Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
M. Hugues Saury, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
Modifications de l'ordre du jour
Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
Seconde délibération et coordination
Article 63 (Mission « Sécurités »)
Ordre du jour du mardi 12 décembre 2023