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Table des matières
Violences d'extrême droite à l'université
M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Prévention des risques liés à l'alcool et aux stupéfiants lors des soirées étudiantes
M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Violences sexistes et sexuelles lors des événements d'intégration
M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ruptures dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap
M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
ABF et projets des collectivités
M. Patrick Hetzel, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Indemnisation des commerçants lésés durant les JOP
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l'économie du tourisme
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l'économie du tourisme
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l'économie du tourisme
Financement du plan France Très Haut Débit
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l'économie du tourisme
Retrait de Bpifrance du projet Niagara
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Faible DETR pour les Alpes-Maritimes
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l'économie du tourisme
Approvisionnement d'aliments pour bétail non-OGM en Martinique
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Validité du permis de conduire ukrainien
Évolution du statut des forestiers-sapeurs
Révision des critères de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Relocalisation d'une antenne de l'inspection générale de la gendarmerie nationale à Cahors
Effectifs policiers dans le Rhône
Retour à la baignade dans la Marne et dans la Seine
M. Gil Avérous, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Renouveau du bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Isolation phonique du CDG Express
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Création d'un statut de l'élu local
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Situation financière catastrophique des départements
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Offre de trains Intercités sur Nantes-Lyon, Nantes-Bordeaux, Nantes-Lille
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Vulnérabilité au risque inondation de la Camargue gardoise
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Stockage de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Subventions des agences de l'eau
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Projet d'arrêté ministériel sur les grands cormorans
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Mesure de l'impact acoustique des éoliennes terrestres
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Chèque-énergie pour les résidents des communes accueillant des éoliennes
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Décret sur le mécanisme de garantie rurale
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Brouilleurs au centre pénitentiaire de Bordeaux Gradignan
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Tableau des maladies professionnelles et sapeurs-pompiers
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Pharmacies à usage intérieur en milieu rural
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Sclérose latérale amyotrophique (SLA)
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Situation du centre hospitalier Édouard Toulouse
Mme Salima Saa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Mise au point au sujet d'un vote
Projet de loi de finances pour 2025 (Suite)
M. Thierry Cozic, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Frédérique Espagnac, rapporteure spéciale de la commission des finances
Mme Sylviane Noël, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
M. Christian Redon-Sarrazy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l'économie du tourisme
Examen de crédits de la mission et du compte spécial
Travail, emploi et administration des ministères sociaux
M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi
Examen des crédits de la mission
Mise au point au sujet d'un vote
M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Louis Vogel, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Lauriane Josende, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Dominique Vérien, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Laurence Harribey, rapporteure pour avis de la commission des lois
Mme Marie-Pierre de La Gontrie
M. Didier Migaud, garde des sceaux, ministre de la justice
Examen des crédits de la mission
Ordre du jour du mercredi 4 décembre 2024