Bioéthique (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales

Audition du professeur Claude Huriet, président de l'Institut Curie (04 décembre 2002)
Audition du professeur Axel Kahn, directeur de l'Institut Cochin, directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) (04 décembre 2002)
Audition du professeur Arnold Munnich, chef du service de génétique médicale de l'hôpital Necker-Enfants malades, directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) (04 décembre 2002)
Audition du professeur Israël Nisand, chef de service de gynécologie-obstétrique au SIHCUS-CMCO de Strasbourg (04 décembre 2002)
Audition du professeur Laurent Degos, chef du service d'hématologie de l'hôpital Saint-Louis, directeur de l'Institut universitaire d'hématologie (04 décembre 2002)
Audition du professeur Didier Sicard, président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (04 décembre 2002)
Table ronde:audition de MM. Sadek Beloucif, professeur d'anesthésie-réanimation au CHU d'Amiens, Michel Gugenheim, grand rabbin, directeur du séminaire israélite de France, Patrick Verspieren, théologien, directeur du département d'Ethique biomédicale du Centre Sèvres, Geoffroy de Turckheim, président de la Commission oecuménique de la Fédération protestante de France, et Stéphane Meyer, médecin, conseiller de l'Ordre du Grand Orient de France (04 décembre 2002)
Examen du rapport (15 janvier 2003)
Examen des amendements (29 janvier 2003)
Saisine de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (10 décembre 2003)
Audition de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (12 décembre 2003)