Hôpital, patients, santé et territoires (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales

Nomination d'un rapporteur (19 novembre 2008)
Table ronde (14 janvier 2009)
Audition de MM. Laurent Degos, président, et François Romaneix, directeur de la Haute Autorité de santé (HAS) (21 janvier 2009)
Audition de M. Gérard Vincent, délégué général de la fédération hospitalière de France (FHF) (28 janvier 2009)
Audition de M. Jean-Loup Durousset, président de la fédération de l'hospitalisation privée (FHP) (28 janvier 2009)
Audition de M. Antoine Dubout, président de la fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (Fehap) (28 janvier 2009)
Audition de M. Jean-Marie Bertrand, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales (11 février 2009)
Table ronde (01 avril 2009)
Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité (08 avril 2009)
Examen des amendements - Adoption du texte de la commission (29 avril 2009)
Examen des amendements - Adoption du texte de la commission (30 avril 2009)
Examen des amendements - Adoption du texte de la commission (04 mai 2009)
Examen des amendements - Adoption du texte de la commission (05 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (12 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (13 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (14 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (18 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (19 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (20 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (26 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (27 mai 2009)
Examen des amendements au texte de la commission (27 mai 2009)
Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire (10 juin 2009)