Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

1ère lecture

Mme Élisabeth BORNE

ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Charlotte PARMENTIER-LECOCQ

ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap
Mme Catherine BELRHITI

rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

10'
1. M. Max BRISSON

(Les Républicains)

5'
2. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

5'
3. M. Ahmed LAOUEDJ

(RDSE)

4'
4. Mme Annick BILLON

(UC)

6'
5. M. Pierre OUZOULIAS

(CRCE-K)

4'
6. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

4'
7. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

6'
8. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
9. M. Cédric VIAL

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 45 rect. quater

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Retiré
Amt n° 48 rect. quater

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Rejeté
Amt n° 33 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Retiré
Amt n° 16 rect. ter

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BILLON

Sort : Adopté
- S/Amt n° 56
  
  Alinéa : Al. 3
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect. ter

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 28

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 29

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Retiré
Amt n° 32 rect.

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 6 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 52

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme BELRHITI (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 34 rect. ter

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 49 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 35 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° 47 rect. quater

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9 rect. ter

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 22 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Supprimé

Amt n° 23

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 10 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 13 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 26 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 31 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 15 rect. ter

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 24

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 25

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 53

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BELRHITI (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme Maryse CARRÈRE

Sort : Rejeté
Amt n° 2 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme Maryse CARRÈRE

Sort : Rejeté
Amt n° 39 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Retiré
Amt n° 46 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Rejeté
Amt n° 54

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme BELRHITI (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 41 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° 37 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 38 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14 rect. quater

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 55

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 17 rect. ter

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 30 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 18 rect. ter

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Supprimé

Amt n° 7 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 27 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 21 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 42 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 56 déposés -
1 à examiner

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Proposition de loi : Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

Discussion générale

Article 1er

Article additionnel après Article 1er

Article 1er bis

Article additionnel après Article 1er bis

Article 1er ter

Article 2 (Supprimé)

Articles additionnels après Article 2 (Supprimé)

Article 3

Articles additionnels après Article 3

Article 3 bis A (Supprimé)

Article 3 bis B

Article additionnel après Article 3 bis B

Article 3 bis C

Article 3 ter (Supprimé)

Article 3 quater (Supprimé)

Article 3 quinquies (Supprimé)

Article 3 sexies (Supprimé)

Article 3 septies (Supprimé)

Article 3 octies (Supprimé)

Articles additionnels après Article 3 octies (Supprimé)

Article 4 (Suppression maintenue)

Intitulé de la proposition de loi

Vote sur l'ensemble