XVIème ASSEMBLÉE RÉGIONALE EUROPE
Delémont (Jura), 6 - 7 novembre 2003
----?----
La XVIème Assemblée régionale Europe de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie s'est tenue les 6 et 7 novembre 2003 à Delémont, à l'invitation de la section du canton du Jura. Dix sept sections de l'APF ont participé aux travaux de cette Assemblée. La délégation de la section française, conduite par son Président-délégué, M. Bruno Bourg-Broc, député (UMP) de la Marne, était également composée de MM. Laurent Béteille, sénateur (UMP) de l'Essonne, Jacques Brunhes, député (CR) des Hauts-de-Seine, Louis Duvernois, sénateur (UMP) représentant les Français établis hors de France, Georges Fenech, député (UMP) du Rhône, et Guy Penne, sénateur (Soc) représentant les Français établis hors de France.
Les participants ont étudié deux rapports qui ont fait l'objet de débats approfondis et abouti à l'adoption de résolutions.
Le premier, présenté au nom de la section française par M. Georges Fenech, portait sur « La coopération entre l'Union européenne et les pays ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique) ».
Le second rapport, relatif au « Tourisme, outil de promotion de la langue française », avait été préparé conjointement par M. Maxime Jeanbourquin (Jura) et M. Ego Perron (Val d'Aoste).
M. Jacques Legendre, sénateur (UMP) du Nord, secrétaire général parlementaire de l'APF, a prononcé une allocution en séance plénière.
L'Assemblée a également entendu M. José Luis Rocha, représentant de l'Organisation internationale de la Francophonie auprès de l'Union européenne, sur les enjeux du prochain Sommet de la Francophonie à Ouagadougou, ainsi que Mme Marie-Christine Saragosse, directrice générale de la chaîne TV5.
La prochaine Conférence des Présidents de la région Europe se tiendra en Pologne en mai 2004 et la prochaine Assemblée régionale à Monaco, en octobre 2004.
BUREAU DE LA COMMISSION DE L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DES AFFAIRES CULTURELLES
Paris, 14 et 15 novembre 2003
----?----
Le Bureau de la commission de l'éducation, de la communication et des Affaires culturelles s'est réuni les 14 et 15 novembre 2003 à Paris, au Sénat, sous la présidence de M. Ego Perron, Président du Conseil régional de la Vallée d'Aoste. Dix sections étaient représentées : le Cameroun, la Communauté Française de Belgique, la France, le Mali, le Maroc, le Niger, la Roumanie, le Québec, la Suisse et le Val d'Aoste. M. Bruno Bourg-Broc, député (UMP) de la Marne, président délégué de la section française de l'APF, M. Joël Bourdin, sénateur (UMP) de l'Eure, rapporteur de la commission, et M. René Dosière, député (Soc) de l'Aisne, vice-président de la sous-commission de l'éducation, participaient à cette réunion.
Le Bureau à tout d'abord entendu une communication de M. Bruno Bourg-Broc, rapporteur, sur l'état d'avancement de son rapport sur « la situation du français dans les organisations internationales ». Le Bureau a donné son accord à la proposition du rapporteur de poursuivre son étude dans les institutions de l'ONU à New York, à Vienne et à Addis-Abeba, en associant, si possible, certains de ses membres à ces rencontres.
Le Bureau a entendu une communication de M. François-Henri Gautrin, député (Québec), sur l'avancement des négociations d'une convention sur la diversité culturelle à la suite des travaux de l'OMC, lors de la conférence ministérielle de Cancun en septembre 2003, et de ceux de la troisième Conférence générale de l'Unesco à Paris en octobre dernier. A la suite du débat, le Bureau a souhaité que soit étudiée la création d'un forum Internet sur ce thème sur le serveur de l'APF.
Le Bureau a entendu une communication de M. Joël Bourdin, rapporteur, sur la participation de l'APF à la Conférence ministérielle de la Francophonie sur la société de l'information ; il a résumé les travaux de la Conférence en soulignant l'apport de l'APF et a rappelé les grandes orientations de la contribution française.
Enfin, le Bureau a entendu une communication de M. Paul Lemba Ngoye, député (Gabon), sur la deuxième réunion du réseau parlementaire de lutte contre le VIH/sida, à Yaoundé, les 1er et 2 octobre 2003. Le débat a porté sur le rôle et les moyens d'action de l'APF dans la politique de lutte contre le VIH/sida et le Bureau a approuvé le plan d'action proposé.
Mme Caroline Gaultier, directrice du département Patrimoine de l'Université Senghor d'Alexandrie, a présenté une communication sur le déroulement et les objectifs de la table ronde sur la conservation et la réhabilitation du patrimoine bâti africain qui devait se tenir le lendemain.
Le Bureau a ensuite abordé l'examen de la contribution de la commission au projet d'avis de l'APF destiné au sommet de Ouagadougou en automne 2004.
M. Joël Bourdin, rapporteur, a présenté la partie de la contribution portant sur les technologies de l'information et de la communication au service du développement durable. Sa présentation a donné lieu à un débat au terme duquel plusieurs amendements ont été adoptés.
M. François-Henri Gautrin, rapporteur, a présenté la partie concernant la diversité culturelle.
M. Paul Lemba Ngoye, rapporteur, a présenté la partie relative à la santé et aux soins médicaux ; celle-ci a donné lieu à un vaste débat sur les conditions de pénétration de l'éducation à la santé en Afrique.
Enfin, M. Rémy Scheurer, conseiller national suisse, a présenté un résumé de la partie relative à l'éducation, au nom de M. Tierno Aminou Diallo, député (Niger), absent. Le Bureau a souhaité que le rapporteur modifie son rapport afin de le situer dans la perspective du développement durable et a désigné M. Joël Bourdin comme coordonnateur de la contribution de la commission.
Le Bureau, à l'invitation de Mme Mitzura Arghezi, députée (Roumanie), a fixé la prochaine réunion de la commission dans la semaine du 13 au 16 avril 2004 à Bucarest. Il a, à l'initiative de M. Michel Guilbert, sénateur (Communauté Française de Belgique), inscrit à l'ordre du jour de ses futurs travaux la question du trafic d'enfants, qui pourrait être abordée avec le concours de l'Unicef.
Au cours de la journée du 15 novembre 2003, le Bureau a participé à la table ronde sur la conservation et la réhabilitation du patrimoine bâti africain organisée par l'Université Senghor. Les interventions ont porté sur la politique de conservation et de réhabilitation du patrimoine bâti, les problèmes de conservation du patrimoine bâti en Afrique subsaharienne, le droit de l'urbanisme en renfort de la protection du patrimoine architectural de Grand Bassam en Côte d'Ivoire, la mise en place de la bibliothèque publique de manuscrits de Chinguetti et la conservation du patrimoine écrit mauritanien, l'inventaire inachevé de Brazzaville, la conservation du patrimoine bâti au Caire, les menaces pesant sur le patrimoine de Gorée, les architectures urbaines du XIXe et XXe siècles au Vietnam, et la conservation du patrimoine architectural en terre au Maroc. Les actes de la table ronde seront édités à la suite des conclusions qui seront adoptées lors de la réunion de la commission à Bucarest.