Réunion du mardi 4 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 4 juillet 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 20 juin 2023
CS Espace numérique
Protection de l'enfance - Audition de MM. Arthur Melon, délégué général du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (Cofrade), Olivier Gérard, coordonnateur du pôle « médias - usages numériques » de l'Union nationale des associations familiales (Unaf), et Mme Angélique Gozlan, membre du comité d'experts de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (Open)
Réunion du mardi 20 juin 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
Réunion du jeudi 15 juin 2023
CS Espace numérique
Audition des opérateurs du numérique
Réunion du mardi 13 juin 2023
CS Espace numérique
Audition de M. Lucas Verney, directeur adjoint du Pôle d'expertise de la régulation numérique (PEReN)
Réunion du jeudi 8 juin 2023
CS Espace numérique
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Réunion du jeudi 8 juin 2023
CE Tiktok
Audition de M. Éric Garandeau, directeur des affaires publiques de TikTok SAS
Réunion du jeudi 25 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à verser automatiquement une bourse d'études (échelon 7) aux étudiants dont au moins l'un des deux parents est porteur d'un handicap (dont le taux d'incapacité est supérieur à 80 %) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 mai 2023
CE Tiktok
Audition de M. Alain Bazot, président de l'UFC-Que Choisir ?
Réunion du mercredi 3 mai 2023
CE Tiktok
Audition de Mme Chine Labbé, NewsGuard, rédactrice en chef et vice-présidente en charge des partenariats, Europe et Canada
Réunion du lundi 3 avril 2023
CE Tiktok
Audition de M. Grégoire Borst, professeur de psychologie du développement et de neurosciences cognitives de l'éducation (université Paris cité) et directeur du laboratoire de psychologie du développement et de l'éducation de l'enfant (LaPsyDÉ - CNRS)
Audition de M. Louis Dutheillet de Lamothe, secrétaire général de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), de Mme Karin Kiefer, directrice de la protection des droits et des sanctions, et de M. Bertrand Pailhès, directeur des technologies et de l'innovation
Réunion du lundi 27 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Julien Nocetti, enseignant-chercheur à l'académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
Réunion du jeudi 16 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Benoît Loutrel, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Réunion du lundi 13 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Marc Faddoul, chercheur en intelligence artificielle et directeur de Al Forensics
Réunion du mercredi 1 février 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Transition écologique du bâti ancien - Audition de MM. François de Mazières, maire de Versailles, Boris Ravignon, président de l'Agence nationale de la transition écologique, Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture, Fabien Sénéchal, président de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France, et Mme Grégorie Dutertre, directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Seine-et-Marne
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Antoine Boilley, candidat proposé par le Président du Sénat aux fonctions de membre de l'Arcom