Interventions en commission de Nicole BRICQ - Session 2008-2009

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2009

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission des finances

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2009

    commission des finances

    Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française

    Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Michel Camdessus, président de la société de financement de l'économie française

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2009

    commission des finances

    Suppression de la taxe professionnelle et réforme des finances locales - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 21 juillet 2009

    commission des finances

    Comité de suivi du dispositif de financement de l'économie française - Communication

    Dette de l'Etat - Communication

    Groupe de travail sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Point d'étape de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Claude Frécon

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission des finances

    Conclusions du groupe de travail sur la fiscalité environnementale - Communication

    Débat d'orientation des finances publiques pour 2010 - Communication

  • Réunion du mardi 7 juillet 2009

    commission des finances

    Conventions fiscales - Examen de rapports

    Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commission des finances

    Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    L'Etat locataire - Communication

  • Réunion du mercredi 24 juin 2009

    commission des finances

    Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense

    Titres sécurisés - Communication

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des finances

    Consolidation du capital des petites et moyennes entreprises - Examen du rapport

    Crise financière internationale et dispositif de financement de l'économie française - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), et de M. Thierry Francq, secrétaire général de l'AMF

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission spéciale crédit à la consommation

    Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission des finances

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle : péréquation - Audition de M. Gilles Carrez, président du comité des finances locales

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    commission des finances

    Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen des amendements au texte de la commission

    Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2008 -Audition de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, et de M. Christian Babusiaux, président de la première chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 2 juin 2009

    commission spéciale crédit à la consommation

    Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission spéciale crédit à la consommation

    Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des finances

    Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Examen du rapport

    Caisses d'épargne et banques populaires - Examen du rapport

    Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises - Examen du rapport

    Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mardi 19 mai 2009

    commission des finances

    Accès au crédit des petites et moyennes entreprises - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Caisses d'épargne et banques populaires - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Caisses d'épargne et banques populaires - Table ronde avec les organisations syndicales représentatives des salariés des caisses d'épargne et des banques populaires

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    commission des finances

    Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Audition de M. Jean-Thomas Lesueur, délégué général de l'institut Thomas More, de M. Stanislas Boutmy, directeur général, et de Mme Céline Moyon, consultante, de l'agence Public Evaluation System

  • Réunion du jeudi 7 mai 2009

    commission des finances

    Contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 mai 2009

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Point d'étape de M. Philippe Dallier, rapporteur spécial, sur la Délégation interministérielle à la ville (DIV)

    Contrôle budgétaire - Point d'étape de Mme Nicole Bricq, rapporteure spéciale, sur « l'Etat locataire »

    Contrôle budgétaire sur la gestion des stocks de produits de santé par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires - Communication

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission spéciale crédit à la consommation

    Echange de vues

  • Réunion du jeudi 30 avril 2009

    commission des finances

    Contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, aux banques et aux établissements financiers - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission spéciale crédit à la consommation

    Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et haut commissaire à la jeunesse

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des finances

    Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, Augustin de Romanet, directeur général, de la Caisse des dépôts et consignations, et Gilles Michel, directeur général du Fonds stratégique d'investissement

    Crise financière internationale : plan de soutien aux banques - Audition de M. François Pérol, président du directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne (CNCE), directeur général de la Banque fédérale des Banques populaires (BFBP)

  • Réunion du mardi 7 avril 2009

    commission des affaires européennes

    Action de l'Union européenne pour répondre à la crise économique et financière Audition de Mme Christine Lagarde,1(*) Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi