Réunion du jeudi 29 septembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée chargée de l'environnement et championne pour le climat du Maroc
Réunion du mercredi 20 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 7 juillet 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 2 juin 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et de la Direction Générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des Fraudes (DGCCRF)
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Réunion du jeudi 17 mars 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane
Réunion du jeudi 18 février 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant (EURODOM), de M. Jean-Bernard Gonthier, président de la chambre d'agriculture de La Réunion, et de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Définition d'un programme de travail complémentaire de la délégation
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information