Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 14 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
CS Egalité et citoyenneté
Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Audition de M. Marc Pierini, ancien ambassadeur de l'Union européenne en Turquie, chercheur visiteur à Carnegie Europe
Réunion du mardi 5 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires européennes
Élargissement - Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Réunion du jeudi 9 juin 2016
MI Revenu de base
Audition de M. Jean-Éric Hyafil du Mouvement français pour un revenu de base (MFRB)
Audition de M. Marc de Basquiat, président de l'Association pour l'instauration d'un revenu d'existence (Aire)
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du jeudi 26 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du jeudi 12 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Révision de la politique européenne de voisinage (volet concernant la Méditerranée) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Louis Nègre et Simon Sutour
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Archéologie préventive - Audition conjointe
Réunion du jeudi 31 mars 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. René Danesi
Économie, finances et fiscalité - Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Éric Bocquet et Jean-Paul Emorine
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
commission des affaires européennes
Nomination de rapporteurs
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Patrice Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2016
Réunion du jeudi 22 octobre 2015
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Négociations du traité transatlantique (TTIP) : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul
Réunion du jeudi 15 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet