Interventions en commission de Ronan DANTEC - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission du développement durable

    Avancement du projet de cartes d'anticipation du changement climatique - Audition de MM. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) et Jean-Marc Lacave, président-directeur général de Météo France

    Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 3 juillet 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds - Communication

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Délimitation des régions, élections régionales et départementales et modification du calendrier électoral - Examen d'une motion référendaire

  • Réunion du jeudi 26 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Orientation et programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission du développement durable

    Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 mai 2014

    commission du développement durable

    Activités privées de protection des navires - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 13 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission du développement durable

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 15 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. Jean-Claude Plâ, président, Denis Baudouin, membre et prochain président, et Jean-Christophe Gavend, membre, groupement de transporteurs ASTRE

    Audition de M. Thierry Mariani, ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. Antoine Maucorps, chef de la mission de la tarification et Olivier Quoy, adjoint, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission du développement durable

    Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

    Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition conjointe de MM. François Lichère, professeur de droit et Frédéric Marty, économiste

    Audition de M. Romaric Lazerges, avocat au Barreau de Paris (Cabinet Allen & Overy)

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission du développement durable

    Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission du développement durable

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport pour avis sur les crédits « Recherche en matière de développement durable » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

    Révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission du développement durable

    Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission du développement durable

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis