Réunion du mardi 1 août 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. Dominique Martin, candidat à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament
Réunion du lundi 31 juillet 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - État des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information
Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Interrégimes en matière de retraite au service des assurés - Communication
Pertinence des soins - Communication
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Situation des finances sociales - Communication
Réunion du mercredi 5 juillet 2017
commission des finances
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre
Réunion du mercredi 5 juillet 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) et sur l'audit des comptes publics demandé par le Premier ministre
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2016) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 4 avril 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Examen du rapport
Réunion du vendredi 24 février 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Audition conjointe sur la place de la pédopsychiatrie à l'université et la formation des pédopsychiatres : Professeur Jean-Luc Dubois-Randé, président de la Conférence des doyens des facultés de médecine et doyen de l'Université Paris Est Créteil Val de Marne, Professeur Benoît Schlemmer, chef de service de Réanimation médicale à l'hôpital Saint-Louis à Paris, doyen honoraire, Faculté de Médecine et Université Paris-Diderot, conseiller universitaire auprès du Directeur Général de l'ARS d'Ile de France, chargé de mission "Réforme du 3e cycle des études médicales", Professeur David Cohen, chef du département de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent de l'hôpital Pitié-Salpêtrière à Paris
Audition des docteurs Charly Carayon, psychiatre - chef de Pôle : Psychiatrie Enfant et Adolescent au centre hospitalier Alès - Cévennes, Thierry Fouque, psychiatre - chef du service Enfant et Adolescent au CHU de Nîmes, et Emmanuel Lafay, psychiatre - chef de pôle du 30i03 au mas Careiron à Uzès
Réunion du mercredi 15 février 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Audition conjointe de M. Daniel Marcelli, professeur émérite de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et de Mme Viviane Kovess-Masféty, présidente de la commission spécialisée Évaluation, stratégie et prospective du Haut Conseil de la santé publique
Réunion du mercredi 8 février 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Audition du Professeur Alain Ehrenberg, président du Conseil national de la santé mentale
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires sociales
Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Audition du docteur Catherine Isserlis, référent médical psychiatrie-santé mentale-autisme, et de M. Philippe Guinard, responsable psychiatrie, de la Direction de l'offre de soins de l'Agence régionale de santé Ile de France
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission des affaires sociales
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de l'ordonnance portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
MI situation psychiatrie mineurs en France
Audition de M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé, de Mme Marie-Hélène Rodde-Dunet, chef du service Évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, et de M. Michel Laurence, chef du service Bonnes pratiques professionnelles, représentant la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission des affaires sociales
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires sociales
Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
MI situation psychiatrie mineurs en France
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés