Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Déplacement de la commission en Australie - Communication
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Couverture numérique du territoire - Table ronde
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Objectifs de développement durable - Table ronde
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Questions diverses
Réunion du mercredi 5 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Henry Frémont, président, M. David Froger, chef du pôle environnement et M. Julien Martinez, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire
Audition de M. Renaud Lagrave, vice-président chargé des infrastructures, des transports et de la mobilité du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche
Réunion du mercredi 1 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Philippe Barbedienne, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)
Audition de M. Vincent Le Parc, directeur d'Aéroports du Grand Ouest, M. Nicolas Brousse, directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du Grand Ouest, et Mme Aurélie Rifflart, responsable environnement d'Aéroports du Grand Ouest
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du mardi 31 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Laurent Cavrois, président de Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LISEA), et M. Thierry Charlemagne, directeur de l'environnement et du développement durable (LISEA) (membre de l'Observatoire environnemental de la Ligne à Grande Vitesse SEA Tours-Bordeaux)
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 19 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Olivier de Guinaumont, président d'A'liénor, M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité et de M. Guillaume Benoit, gérant associé de la société RBC Projet, assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'A'liénor
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Bruno Léchevin, président, et de M. Fabrice Boissier, directeur général délégué, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. François Poupard, directeur général de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général, M. Bernard Torrin, directeur de l'environnement et du développement durable, de SNCF Réseau et Mme Corinne Roecklin
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication
Réunion du mardi 17 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Jean-Paul Naud, co-président et Mme Geneviève Lebouteux, secrétaire du collectif d'élu-e-s doutant de la pertinence de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (CéDPA) et de M. Christophe Dougé, conseiller régional des Pays de la Loire et adhérent du CéDPA, de M. Julien Durand, administrateur et porte-parole de l'association citoyenne intercommunale des populations concernées par le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (ACIPA), de Mme Agnès Belaud, administratrice de l'ACIPA et du CéDPA, et de M. Sylvain Fresneau, président de l'association de défense des exploitants concernés par l'aéroport (ADECA) et adhérent de l'ACIPA
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions de Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission en Californie - Communication
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, de la Confédération paysanne et de Jeunes Agriculteurs
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Arnaud Gossement, avocat, Mme Marthe Lucas, maître de conférences à l'Université d'Avignon, et M. François-Guy Trébulle, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Réunion du lundi 19 décembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission