Interventions en commission de Daniel DUBOIS - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission des affaires économiques

    Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission des affaires économiques

    « Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État » et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission