Interventions en commission de Jean-Jacques FILLEUL - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 9 septembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission du développement durable

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds - Communication

    Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission du développement durable

    Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission du développement durable

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'État chargé des transports

  • Réunion du mardi 15 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Thierry Mariani, ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission du développement durable

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Antoine Caput, représentant de Thales Communications - Sécurité SAS au comité exécutif d'Écomouv' SAS

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Laurent Trévisani, directeur général de SNCF Participations et directeur Stratégie du groupe SNCF

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission du développement durable

    Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

    Audition de MM. Vincent Mazauric, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Jean-François Monteils, ancien secrétaire général, Didier Lallement, ancien secrétaire général, Julien Boucher, directeur des affaires juridiques auprès du secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Frédéric Lénica, ancien directeur des affaires juridiques, Mme Isabelle de Silva, ancienne directrice des affaires juridiques, et M. Thierry-Xavier Girardot, ancien directeur des affaires juridiques

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 17 décembre 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission du développement durable

    Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission du développement durable

    Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

    Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

    Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission du développement durable

    Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission du développement durable

    Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission du développement durable

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis