Réunion du vendredi 8 juillet 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission des affaires sociales
Débat d'orientation des finances publiques - Communication
Réunion du mardi 28 juin 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Examen du rapport
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission des affaires sociales
Mediator - Communication
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 7 juin 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. André Syrota, président directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de M. Georges Chiche, cardiologue
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du lundi 6 juin 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Pierre Boissier, Mme Anne-Carole Bensadon, MM. Etienne Marie et Aquilino Morelle, membres de l'Igas
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des affaires sociales
Nomination de rapporteurs
Réunion du jeudi 26 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Michel Pot, ancien secrétaire général de l'Afssaps
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de MM. Gérald Simonneau et Marc Humbert
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Audition de MM. Pierre Joly, président, et Patrice Queneau, membre de l'Académie de médecine
Audition de Mme Anne Prigent, directeur des rédactions d'Impact Médecine et de Prescriptions Santé
Réunion du mercredi 25 mai 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Michel Gaudin, préfet de police, préfet de la zone de défense de Paris, M. Thierry Huguet, chef de la brigade des stupéfiants de la direction régionale de la police judiciaire, et M. Renaud Vedel, directeur-adjoint de cabinet du préfet de police
Réunion du mardi 24 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. André Cicolella, président du Réseau Environnement Santé
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Audition de Mme Patricia Brunko, chef d'unité, et Mme Irène Sacristan-Sanchez, chef d'unité adjoint « produits pharmaceutiques » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission européenne
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Table ronde sur la pharmacovigilance en France
Réunion du jeudi 19 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Paul Benkimoun, journaliste en charge des questions de santé et de médecine au quotidien Le Monde
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
Audition de M. Philippe Foucras, médecin généraliste, président et Mme Anne Chailleu, membre du Formindep
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition du Professeur Dominique Maraninchi, directeur général, et de Mme Nathalie Richard, de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Réunion du mardi 17 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
Audition de M. Edouard Couty, président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), rapporteur des Assises du médicament
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
Audition de M. Lionel Benaïche, secrétaire général du service central de prévention de la corruption (SCPC)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition du professeur Jean Acar, cardiologue, et de Mme Agnès Fournier et M. Mahmoud Zureik, épidémiologistes à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Questions diverses
Réunion du jeudi 5 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Philippe Even, professeur émérite à l'Université Paris-Descartes, président de l'Institut Necker, auteur d'un rapport avec M. Bernard Debré sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
Audition de Mme Catherine Hill épidémiologiste à l'Institut de cancérologie Gustave Roussy, et de MM. Philippe Ricordeau et Alain Weill de la Caisse nationale d'assurance maladie de travailleurs salariés
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de Mme Corinne Lepage, députée européenne, ancien ministre de l'environnement (1995-1997)
Réunion du mardi 3 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Bernard Kouchner, ancien ministre de la santé et de l'action humanitaire (1992-1993), ancien secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité, chargé de la santé (1997-1999), ancien ministre délégué à la santé auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité (2001-2002)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de M. Christian Riché, professeur en pharmacologie, responsable du centre régional de pharmacovigilance de Brest
Audition de M. Eric Giacometti, journaliste, chef de service au quotidien Le Parisien
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de M. Pierre Chirac, membre du collectif Europe et Médicament, vice-président de l'association Mieux Prescrire, membre de la rédaction de la revue Prescrire
Réunion du jeudi 28 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux, directeur général, et Mme Catherine Lassale, directeur des affaires scientifiques des entreprises du médicament (Leem)
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 12
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- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Audition d'Irène Frachon, praticien hospitalier au département de pneumologie du Centre hospitalier universitaire de Brest
Réunion du mardi 26 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jean Weber, ancien conseiller technique au cabinet du ministre de la santé et de la sécurité sociale (1975-1978), ancien directeur de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé et de la sécurité sociale (1978-1982), ancien secrétaire général de la commission nationale de la pharmacopée (1979-1982), chargé par le Premier ministre d'une mission sur la politique et le prix du médicament (1991)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Audition de M. Jean-Michel Alexandre, professeur de pharmacologie, ancien président de la commission d'autorisation de mise sur le marché (1985-1993), ancien directeur de l'évaluation des médicaments à l'Agence du médicament et à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (1993-2000), ancien président du comité des médicaments à usage humain au sein de l'Agence européenne du médicament (1995-2000)
Réunion du jeudi 14 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Denys Schutz, directeur général de Servier-Biopharma
Audition de Mme Anne Laude, professeur de droit à l'université Paris Descartes, codirecteur de l'Institut Droit et Santé
Réunion du mardi 12 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Antoine Vial, spécialiste de l'information médicale et grand public, membre de la commission « Qualité et diffusion de l'information médicale » de la Haute Autorité de santé, membre du conseil d'administration de Prescrire, coordinateur du Collectif Europe et Médicament
Audition de M. Louis Merle, professeur de pharmacologie, président de la commission de pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) 2007- 2010
Audition de Mme Carmen Kreft-Jaïs, chef du département pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (2008-2011)
Réunion du jeudi 7 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jean Marimbert, ancien directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 31 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Louis-Charles Viossat, inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur du cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (2002-2004)
Audition de M. Pierre-Louis Bras, inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur de la sécurité sociale (2000-2002)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Audition de MM. Daniel Vittecoq, président, et Jean-François Bergmann, vice-président, de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'Afssaps
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général, et de Mme Fabienne Bartoli, adjointe au directeur général, de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
Réunion du jeudi 24 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Antoine de Beco, président de la Société de formation thérapeutique du généraliste
Audition de M. Jean-Louis Imbs, ancien président du comité national de pharmacovigilance
Audition de M. Philippe Bas, président de l'Anses
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de Mme Geneviève Derumeaux, présidente de la Société française de cardiologie
Réunion du mercredi 23 mars 2011
commission des affaires sociales
Cellules souches - Table ronde
Réunion du mardi 22 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jean-Pierre Bader, professeur émérite, ancien président du Comité national de pharmacovigilance et de la commission du contrôle de la publicité, ancien conseiller au cabinet du ministre de la santé
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Jean-René Brunetière, ancien directeur général de l'Agence du médicament (1997-1999)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de M. Lucien Abenhaïm, ancien directeur général de la santé au ministère de la santé (1999-2003)
Réunion du jeudi 10 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jacques Servier, président des Laboratoires Servier
- Intervention 1
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- Intervention 4
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- Intervention 6
- Intervention 7
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- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
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- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
Table ronde - Presse médicale
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Questions diverses
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Claude Huriet, professeur émérite, rapporteur de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme, président d'un groupe de travail des Assises du médicament
Audition de M. Eric Abadie, conseiller scientifique auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Jean-Philippe Seta, directeur opérationnel des laboratoires Servier
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de MM. Frédéric Van Roekeghem, directeur général, et Henri Allemand, médecin conseil national, de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du jeudi 3 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Jacques de Tournemire, ancien conseiller pour les industries de santé auprès du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (2002-2004)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Audition de M. Martin Hirsch, ancien directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et ancien conseiller chargé de la santé au cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-1999)
Audition de M. William Dab, ancien directeur général de la santé (2003-2005)
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine
Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem (les Entreprises du médicament), ancien directeur auprès du directeur général de l'Agence du médicament
Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président, François Romaneix, directeur général, et Gilles Bouvenot, président de la Commission de la transparence, de la Haute Autorité de santé (HAS)
Audition du professeur Jean-Louis Montastruc, chef du service de pharmacologie clinique au CHU de Toulouse, directeur du CRPV de Toulouse
Réunion du jeudi 17 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. André Wencker, directeur général de la Mutuelle générale des cheminots
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de M. Bruno Toussaint, directeur de la revue « Prescrire »
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Audition de M. Dominique Martin, directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
Audition de M. le Professeur Pierre-Louis Druais, président du Collège de médecine générale
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
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- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, ancien directeur général de l'Agence du médicament (1993-1997), ancien directeur-adjoint du cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-2000), ancien directeur du cabinet du ministre délégué à la santé (2001-2002)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de M. Noël Renaudin, président du comité économique des produits de santé (CEPS)
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Christian Babusiaux, président de l'Institut des données de santé
Audition de M. François Rousselot, président de la commission des relations médecin-industrie du Conseil national de l'Ordre des médecins
Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge, ancien ministre de la santé
Audition de Mme Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, et Mme Françoise Robinet, vice-presidente de la section B de l'Ordre des pharmaciens
Réunion du jeudi 3 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. Pierre Schiavi, directeur de la division scientifique « Pharmacologie et gériatrie » des laboratoires Servier
Réunion du mardi 1 février 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de M. le Professeur Hubert Allemand, médecin conseil de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. le professeur Jean-François Girard, président de « Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de Mme Anne Castot, chef du service de la surveillance du risque, du bon usage et de l'information sur les médicaments à l'Afssaps
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. François Thierry, commissaire divisionnaire, chef de l'office central pour la répression du trafic des stupéfiants
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
Mission d'information sur les toxicomanies
Audition de M. Étienne Apaire, président de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
Réunion du mardi 18 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire national de la fin de vie
Questions diverses
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
Mission commune d'information dépendance
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Audition de MM. Jean-Luc Romero, président, et Philippe Lohéac, délégué général de l'association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86 nonies rattachés - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Recherche impliquant la personne humaine - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 12 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires sociales
Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 8 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication